Version datée du 16 septembre 2026. Les présentes Règles font partie de l’Offre publique et du Contrat de licence et s’appliquent conjointement avec la Politique de confidentialité et le Registre des conditions des Modèles et des Routes.
1. Objet et limites des présentes Règles
1.1. Les présentes Règles fixent les limites de référence pour l’utilisation du propre Service de Cicora : son site web, ses applications, son API, son espace de travail, les Éléments d’entrée, les Sorties et les intégrations autorisées. Elles s’appliquent à l’Utilisateur, aux membres de son espace de travail et aux personnes autorisées et, dans le cas d’une intégration d’API, aux utilisateurs finaux du produit du Client dans la mesure où le Client leur donne accès à Cicora.
1.2. Cicora donne accès à différents Modèles et Routes. Ceux-ci peuvent comporter des limites impératives supplémentaires relatives à l’âge, au pays, à l’organisation, au type de Contenu, à la diffusion des Sorties, à la sécurité, à la licence, aux données ou à des limites techniques. Ces limites sont affichées avant l’utilisation dans le Registre des conditions des Modèles et des Routes et dans la fiche de la fonctionnalité. Une règle de ce type s’applique à la Route concernée et n’est pas considérée, sans fondement, comme une interdiction universelle pour tous les autres Modèles.
1.3. Un Utilisateur ne doit pas utiliser le Service si la Route, le pays, le rôle, l’âge, les données ou la finalité sélectionnés sont incompatibles avec celui-ci. Un changement de Modèle, une solution de repli automatisée ou une région de traitement ne peuvent pas être utilisés pour contourner un budget convenu, une exigence relative aux données, une condition de disponibilité ou une restriction impérative d’un fournisseur.
1.4. Les présentes Règles ne promettent pas que Cicora détectera chaque violation à l’avance, modérera continuellement chaque requête ou empêchera chaque Sortie nuisible. Nous pouvons examiner les données nécessaires par des moyens automatisés et humains lorsque cela est requis pour la sécurité, le respect de la loi, le traitement des plaintes, la protection des droits ou le fonctionnement d’une fonctionnalité particulière. L’examen est limité par sa finalité et par le droit applicable.
2. Obligations générales de l’Utilisateur
2.1. L’Utilisateur doit respecter le droit applicable, les conditions de la Commande, les présentes Règles, les règles du Modèle sélectionné et les droits de tiers. L’Utilisateur est responsable de la licéité des Éléments d’entrée, des instructions, du choix de la Route, de l’utilisation des Sorties et des actions qu’il demande à une fonctionnalité disponible d’exécuter.
2.2. L’Utilisateur doit disposer des droits, licences, pouvoirs et consentements requis pour téléverser, traiter, transférer, publier et utiliser chaque élément. L’Utilisateur ne peut pas usurper l’identité d’une autre personne, d’une organisation, d’un représentant de Cicora ou d’un fournisseur de Modèle sans base légale et autorisation expresse.
2.3. Un Client professionnel ou un développeur qui propose son produit par l’intermédiaire de l’API Cicora doit transmettre les restrictions applicables et les avis requis relatifs à l’IA à ses utilisateurs finaux, obtenir les consentements requis et ne pas leur accorder de droits au-delà de sa Commande et des Conditions des Modèles. Dans un chat destiné aux utilisateurs ou une autre interface, le Client doit clairement signaler l’utilisation de l’IA lorsque la loi, la Route sélectionnée ou la nature de l’interaction l’exige. L’intégration d’une API autorisée dans la propre application du Client est permise. Elle ne crée pas un droit de transférer un compte ou une clé de fournisseur tiers, ni de servir d’intermédiaire pour l’accès à une technologie tierce sans le signaler.
2.4. Un Utilisateur ne peut pas contourner les exigences relatives à l’âge, au territoire, à l’organisation, au paiement, aux limites, au Modèle, au mode de traitement des données ou à la sécurité en présentant de manière inexacte son identité, son pays, la source de la requête, son compte ou d’autres informations. L’utilisation d’un VPN, d’un proxy ou d’un autre outil de sécurité réseau n’est pas interdite en elle-même, mais ne peut pas servir à obtenir un accès interdit.
3. Utilisations illicites et nuisibles interdites
3.1. Le Service ne peut pas être utilisé pour un comportement illicite en lui-même ou pour le faciliter sciemment et substantiellement. Cela comprend la traite des êtres humains, l’exploitation, l’extorsion, la fraude, le vol d’identité ou d’identifiants, la falsification de documents, de monnaie ou d’informations de paiement, la vente de produits contrefaits, l’exploitation ou la facilitation de jeux d’argent réel, le commerce illicite de biens ou services interdits et la dissimulation de l’origine criminelle de fonds ou de données.
3.2. Le Service ne peut pas être utilisé pour créer, organiser, diriger ou faciliter de manière substantielle des menaces, l’intimidation, le harcèlement obsessionnel, la violence, le terrorisme, la violence extrémiste, les pratiques discriminatoires ou la cruauté envers des personnes ou des animaux. Un Utilisateur ne peut pas demander des instructions pratiques qui augmentent la capacité de causer de graves dommages physiques, de créer, acquérir, livrer ou utiliser des armes, des explosifs à haut risque ou des moyens chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires, ni de contourner les contrôles obligatoires qui s’y rapportent.
3.3. Un Utilisateur ne peut pas endommager, perturber ou obtenir un accès non autorisé à des infrastructures critiques, aux communications, aux transports, à l’énergie, aux soins de santé, aux systèmes financiers, aux réseaux d’eau ou à d’autres systèmes critiques. L’analyse licite des risques, l’éducation à la sécurité et les discussions historiques ou universitaires ne constituent pas en elles-mêmes des violations, à condition que la requête ne devienne pas une instruction en vue d’une action illicite contre une cible réelle.
3.4. Un Utilisateur ne peut pas causer de préjudice psychologique ni exploiter la vulnérabilité d’une personne : encouragement au suicide, à l’automutilation, aux troubles alimentaires, aux défis dangereux, à la honte corporelle, aux violences sexuelles, à la violence graphique à des fins de harcèlement ou aux pressions émotionnelles manipulatrices. Les discussions de soutien, de prévention, d’éducation, artistiques et fictives sur ces sujets ne sont pas interdites en elles-mêmes. Une Sortie ne remplace pas les services d’urgence, un médecin, un psychologue ou une autre source d’aide qualifiée.
4. Sécurité du système et recherche technique de bonne foi
4.1. Sont interdits : la création, la livraison ou l’utilisation de codes malveillants, de rançongiciels, de réseaux de robots, d’hameçonnage, de collecte d’identifiants, d’analyses non autorisées, l’exploitation d’une vulnérabilité, le déni de service, l’interception de communications, la persistance, l’installation dissimulée de composants, le contournement des mesures de sécurité, l’altération de matériel ou de micrologiciels, ainsi que l’obtention ou la publication des secrets d’une autre partie.
4.2. Le Service ne peut pas être utilisé pour effectuer des tests d’intrusion non autorisés, recourir à l’ingénierie sociale contre des personnes réelles, contourner les limites d’un autre service, neutraliser des protections afin d’obtenir un résultat nuisible ou préparer une compromission à grande échelle. L’automatisation, les comptes multiples, les proxys, les clés ou les erreurs techniques ne peuvent pas être utilisés pour contourner une limite de fréquence des requêtes, un quota, un blocage, une procédure de vérification ou des frais.
4.3. La recherche défensive licite, l’audit de la propre ressource de l’Utilisateur, les travaux d’étude, l’analyse des vulnérabilités autorisée par le propriétaire et le développement d’outils défensifs sont permis. L’Utilisateur doit disposer du pouvoir nécessaire, limiter les tests à son propre système ou à un périmètre convenu, s’abstenir d’extraire les données d’autrui et ne pas utiliser une Sortie contre une cible réelle sans autorisation. Si la Route sélectionnée exige une approbation préalable pour cette activité, cette exigence s’applique.
5. Confidentialité, identité et informations biométriques
5.1. Un Utilisateur ne peut pas recueillir, acheter, vendre, divulguer, combiner, surveiller ou profiler les informations privées, confidentielles, de contact, de santé, financières, de compte, biométriques, neuronales ou autrement sensibles d’une autre personne sans le droit et le consentement nécessaires. La divulgation malveillante de données personnelles, la surveillance dissimulée, le suivi non autorisé de la localisation, l’interception de communications et les tentatives d’obtenir un mot de passe, un code bancaire ou un autre secret sont interdits.
5.2. Un Utilisateur ne peut pas créer une base de données de reconnaissance faciale, procéder à une identification biométrique à distance dans un espace public, établir une notation sociale, ni déduire, à propos d’une personne, des caractéristiques sensibles, ses émotions, sa santé, sa sexualité, sa religion, ses opinions politiques ou son risque de comportement criminel sans base légale et garanties requises. Il est tout particulièrement interdit d’utiliser de telles déductions pour contrôler des travailleurs, des étudiants ou d’autres personnes vulnérables lorsque la loi ou les conditions de la Route l’interdisent.
5.3. L’image, la voix, la vidéo, le nom, la signature, le style personnel ou tout autre signe distinctif d’une personne ne peuvent pas être utilisés pour représenter de manière plausible la participation, une déclaration ou le consentement de cette personne sans les droits et le consentement nécessaires. Un Utilisateur ne peut pas présenter l’IA comme une personne humaine ni dissimuler l’origine artificielle d’une Sortie lorsque cela induit le destinataire en erreur ou enfreint la loi, les droits de la personnalité ou une règle du Modèle sélectionné.
6. Mineurs et contenu sexuel
6.1. Sont strictement interdits les contenus montrant des abus sexuels sur enfants, y compris les contenus générés ou modifiés par IA, la sollicitation d’enfants à des fins sexuelles, la sexualisation ou l’usurpation de l’identité d’un mineur, l’implication d’un enfant dans une activité dangereuse ou soumise à une limite d’âge, la dissimulation de l’exploitation et toute tentative de contourner les protections liées à l’âge. Lorsqu’il existe un risque manifeste pour un enfant, nous pouvons prendre des mesures urgentes et agir conformément aux exigences de la loi.
6.2. Un Utilisateur ne peut pas créer ou diffuser de contenu intime non consensuel, de contenu représentant des violences sexuelles, d’images ou d’enregistrements d’une personne sans son consentement, ni utiliser le Service à des fins de coercition sexuelle, de harcèlement ou de chantage.
6.3. Les présentes Règles générales n’interdisent pas automatiquement toute discussion licite entre adultes sur les relations, la santé sexuelle, la culture, la littérature, l’art ou des scénarios fictifs. Un Modèle particulier peut toutefois interdire intégralement le contenu sexuel explicite, le jeu de rôle érotique ou une autre catégorie de contenu pour adultes. Cette règle plus stricte ne s’applique qu’à la Route expressément identifiée et doit être visible avant la soumission de la requête.
7. Exactitude, manipulation et décisions socialement importantes
7.1. Un Utilisateur ne peut pas utiliser une Sortie pour présenter de manière trompeuse une personne, une source, un événement, une organisation, le droit, la science, la santé ou un autre fait substantiel. Sont interdits les faux avis, les fausses recommandations, les faux documents, la fausse attribution d’un auteur ou d’une source, la présentation de médias synthétiques comme authentiques, l’imitation dissimulée d’une voix ou d’une apparence à des fins trompeuses et la présentation d’un travail d’IA comme le travail indépendant de l’Utilisateur dans une évaluation lorsque cela enfreint les règles de l’établissement ou de la tâche concernée.
7.2. Le Service ne peut pas être utilisé pour persuader politiquement des personnes précises en fonction de leur profil, mener des campagnes électorales trompeuses, diffuser de fausses informations sur le vote, décourager la participation électorale ou perturber un processus électoral. Les informations licites, l’analyse neutre, le journalisme, la recherche et les discussions historiques et publiques ne sont pas interdits en eux-mêmes lorsqu’ils ne deviennent pas trompeurs ou ne constituent pas une ingérence illicite.
7.3. Un Utilisateur ne peut pas utiliser l’IA comme mécanisme unique ou automatiquement définitif d’une décision ayant des conséquences juridiques ou d’importance comparable pour une personne précise, notamment une décision en matière de crédit, d’assurance, d’emploi, de licenciement, de logement, d’éducation, de soins de santé, de statut juridique, d’accès à un service public essentiel, de migration, d’action des forces de l’ordre ou de sécurité des produits. Les travaux d’assistance autorisés exigent une base légale, un examen humain qualifié avant la décision finale, la vérification de la Sortie et toute information requise concernant l’IA.
7.4. Les Sorties relatives au droit, à la médecine, à la santé mentale, à la finance, aux investissements, aux assurances, aux impôts, à la sécurité ou à un autre domaine réglementé ne constituent pas, à elles seules, un service professionnel, un diagnostic, une recommandation personnelle ou une garantie de conformité. L’Utilisateur doit faire procéder à un examen qualifié et respecter les exigences particulières du droit applicable et de la Route.
8. Droits de propriété intellectuelle, marques et éléments de tiers
8.1. Un Utilisateur ne peut pas porter atteinte aux droits d’auteur, droits voisins, brevets, marques, secrets commerciaux, droits à l’image, droits contractuels ou autres droits de tiers. L’Utilisateur ne doit pas téléverser d’éléments restreints, présenter l’œuvre d’une autre personne comme la sienne, supprimer une attribution requise ni utiliser une Sortie contrairement à une licence applicable.
8.2. Un Utilisateur ne peut pas copier, vendre, louer, distribuer, désosser ou extraire les parties non publiques de Cicora, de son interface, de ses données, de ses Modèles, de ses algorithmes ou de ses systèmes, sauf autorisation expresse de la loi ou de la documentation publiée. L’accès autorisé à l’API ne constitue pas une extraction de l’interface et n’accorde aucun droit d’extraire massivement des données protégées, les Sorties d’autres utilisateurs ou des informations internes.
8.3. Un Utilisateur ne peut pas utiliser les noms ou marques de Cicora, de RIZZ TRADE, d’un fournisseur de Modèle ou d’un tiers d’une manière laissant entendre un partenariat officiel, une certification, une approbation ou la vente d’un compte tiers lorsqu’il n’en existe pas. La procédure de signalement d’une violation présumée de droits figure dans la Procédure de notification de propriété intellectuelle.
9. Plateforme, comptes et utilisation commerciale
9.1. Il est interdit de vendre, de donner, de transférer ou de publier la clé d’API, le mot de passe, le compte ou l’accès d’une autre partie, de créer massivement des comptes pour contourner les conditions, de revendre Cicora comme un accès non déclaré à un Modèle tiers, et d’altérer la facturation, les journaux, les limites, la disponibilité ou le paiement. Cela n’interdit pas de développer un produit avec l’API Cicora lorsque le forfait le permet, à condition que le Client respecte la documentation, signale l’assistance de l’IA aux utilisateurs finaux, transmette les exigences requises et ne dissimule pas les restrictions impératives de la Route.
9.2. Les Éléments d’entrée ou les Sorties ne peuvent pas être utilisés pour entraîner, distiller, extraire ou créer un modèle concurrent lorsque le Modèle, le fournisseur ou le produit sélectionné l’interdit. Cicora n’impose pas cette restriction aux autres Routes sans sa propre règle ou une exigence impérative ; la limite applicable figure dans le Registre des conditions des Modèles et des Routes.
9.3. Un Utilisateur ne peut pas acheminer intentionnellement des données confidentielles par une Route qui les interdit, classer incorrectement des données ou contourner un paramètre de données propre à une Route. Si les conditions relatives aux données ne conviennent pas à la tâche, la requête doit être rejetée, différée ou envoyée uniquement au moyen d’une option légalement sélectionnée par l’Utilisateur et qui autorise expressément ces données.
10. Éléments publics, applications externes et actions pour le compte de l’Utilisateur
10.1. Lorsque le Service propose un lien public, une publication, un agent utilisateur, un connecteur, une action, un webhook, une place de marché ou une fonctionnalité similaire, celle-ci ne peut être utilisée que dans le périmètre effectivement activé. L’Utilisateur est responsable du Contenu public, des droits qui s’y rapportent, de l’exactitude de sa description, de son public et des conséquences de l’envoi de données ou de commandes à un service externe.
10.2. Aucun compte externe ne peut être connecté et aucune instruction ne peut être donnée à un agent, sauf si l’Utilisateur dispose du pouvoir nécessaire concernant les données et actions en question. Ces fonctionnalités ne peuvent pas être utilisées pour accéder clandestinement à un autre système, envoyer automatiquement du spam, contourner les conditions d’un service externe ou effectuer une action que l’Utilisateur n’est pas autorisé à confirmer. Un service externe fonctionne selon ses propres conditions et politiques ; celles-ci ne remplacent pas l’accord avec RIZZ TRADE, et inversement.
11. Réponse à un manquement et recours
11.1. Lorsqu’il existe des indices raisonnables d’un manquement, nous pouvons demander une explication ou des documents, émettre un avertissement, restreindre une requête, une Sortie, une clé, une intégration, un Modèle, une Route, un budget ou un compte particuliers, supprimer un lien public ou suspendre temporairement l’accès. La mesure est choisie proportionnellement au risque, à la répétition, à la loi, à la faisabilité technique et aux règles impératives des fournisseurs.
11.2. Lorsqu’il existe une menace pour la sécurité, les enfants, les droits de tiers, l’infrastructure, les paiements, ou qu’une exigence légale impérative l’impose, des mesures peuvent être prises avant toute notification. Dans les autres cas, lorsque cela est possible, nous communiquerons la raison et un moyen disponible de remédier à la situation. La restriction d’une Route ne signifie pas la perte automatique de tous les services légalement payés ni le refus d’un remboursement obligatoire.
11.3. Un Utilisateur peut contester une action par l’intermédiaire de support@cicora.ai, en indiquant le compte, l’ID de la requête ou de la notification, les circonstances et les informations justificatives disponibles. Nous examinons le recours dans un délai raisonnable compte tenu du risque. Nous ne sommes pas tenus de divulguer les données d’une autre personne, les méthodes de sécurité, les clés, les informations relatives à une enquête ou les informations que la loi nous interdit de divulguer. Une plainte sciemment fausse, des preuves fabriquées ou un abus de la procédure de recours peuvent constituer en eux-mêmes un manquement.
11.4. Une violation présumée de la propriété intellectuelle est examinée séparément, selon la Procédure de notification de propriété intellectuelle. La suppression ou la restriction d’éléments publics à la suite d’une plainte ne constitue pas une décision judiciaire définitive concernant les droits.
12. Modifications et coordonnées
12.1. Les présentes Règles peuvent être mises à jour en raison de modifications de la loi, de menaces, des fonctionnalités effectivement disponibles, des conditions impératives des Modèles ou des méthodes de protection. Une modification substantielle s’applique pour l’avenir de la manière indiquée dans l’Offre publique ; elle ne crée pas une obligation rétroactive dissimulée pour une requête terminée.
12.2. Les questions, signalements de violations et recours peuvent être envoyés à support@cicora.ai ou au +998 90 051 48 40. Fournisseur : RIZZ TRADE LLC, République d’Ouzbékistan, numéro d’identification fiscale 312432714, enregistrement 2944991 daté du 15 septembre 2025, adresse : 3 Nukus Street, Abdulla Avloniy MFY, Mirabad District, Tashkent.